Délibération n°26/2021 Décision modificative n°2 – MPI Pure Ingenierie seuil Riuferrer à Arles-sur-Tech
Délibération n°25/2021 Décision modificative n°1 – Amélioration de l’usine à Arles-sur-Tech
Délibération n°24/2021 Don à l’Association Pyrénées Catalanes Népal
Délibération n°23/2021 Approbation du document unique sur l’évaluation des Risques
PV CS 1er juin 2021
Délibération n°22/2021 Convention de financement : phase gourdronnage des travaux avenue de la Gare à Arles-sur-Tech
Délibération n°21/2021 Marché à procédure adaptée concernant l’étude du seuil du Riuferrer à Arles-sur-Tech
Délibération n°20/2021 Abandon de créance sur part syndicale EHPAD « Résidence Baptiste Pams »
Délibération n°19/2021 Demandes de subventions réhabilitation du seuil du Riuferrer
Délibération n°18/2021 Demande de subvention installation d’alarmes en télégestion sur 12 ouvrages sur tout le territoire syndical